Présentation du fonds

• Répertoire numérique détaillé
• par Céline Cros, assistante principale de conservation du patrimoine, responsable des archives publiques déposées ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
• Archives départementales de l'Yonne
• Auxerre - 2012
• Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-12.01 du vendredi 6 juillet 2012. Date de l'export : mercredi 3 octobre 2012 (08:33 h)

• Contexte

• Nom du producteur

  Villenavotte (Yonne) ; Villenavotte (Yonne)

• Présentation du producteur

  Sous l'Ancien Régime la paroisse de Villenavotte dépendait du diocèse de Sens, de la province d'Île-de-France et du bailliage seigneurial de Nailly. En 1790, érigée en commune, Villenavotte est rattachée au canton de Pont-sur-Yonne et au district de Sens. À partir de 1801, elle est rattachée à l'arrondissement de Sens.

• Modalités d'entrée

  Dépôts des 19 juillet 1972 et 27 août 2012

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Archives déposées de la commune de Villenavotte en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

• Conditions d'accès et d'utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques